Conseil Régional : Programme de l'assemblée plénière des 29 et 30 mars 2012

Jeudi 29 mars 2012

En préalable à la session plénière, publique, se tiendra à compter de 9h, la commission permanente

11h00: Séance plénière

* Ouverture de la séance par le Président du Conseil Régional

* Désignation  des représentants du Conseil Régional dans des organismes extérieurs et des structures internes

11h05 : Communication suite à la conférence sociale régionale 

11h45 : Contrats de développement durable de Rhône-Alpes - Evolution des modalités opérationnelles

 

13H30 : Suspension de séance

 

15H00 : Rhône-Alpes numérique et stratégie de cohérence régionale pour l'aménagement numérique 

16h30 : Organisation des services de transports sur routes en application du code des transports et de la convention d'exploitation TER 2007-2014 

17h30 : Programme régional de soutien au développement des emplois verts / nouveaux emplois 

19h00 : Renouvellement de la convention bilatérale avecla réion des hauts bassins (Burkina Faso) 

19h30 : Adhésion de la Réion à l'association "La 27ème région"

20h 00: Fixation en application de l'arrêté M71 du 26 décembre 2011 de nouvelles durées d'amortissement des subventions d'équipement versées.

20h15 : Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes sur la gestion de l'association "le comité de la foire internationale de Lyon (COFIL)" au cours des exercices 2003 à 2009

 

20h30 : Suspension de séance

 

21h45 : Poursuite de la séance si nécessaire

 

Vendredi 30 mars 2012

 

9h00 : Schéma Régional Climat Air Energie   

11h00 : Questions diverses et voeux généraux

12h00 : fin de l'assemblée plénière

Conseil Régional : programme de l'assemblée plénière des 9 et 10 février 2012

Jeudi 9 Février 2012

 En préalable à la session plénière, publique, se tiendra à compter de 9h, la commission permanente

11h00: Ouverture de la séance par le Président du Conseil Régional

* Désignation  des représentants du Conseil Régional dans des organismes extérieurs et des structures internes

* Création d'une commission 'appel d'offres spécifique pour le marché "programmation compétences premières"

 

11h15 : Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique des itinéraires d'accès français à la liaison ferrociaire transapine Lyon-Turin - Contribution de la RéginRhône-Alpes

 

12h25 : 

* Dynamique d'évaluation des politiques régionales

* Commission de suivi et d'évaluation des fonds régionaux accordés aux entreprises

 

13H30 : Suspension de séance

 

15H00 : Projet de plan climat régional

 

16h15 : Adhésion à "Air Rhône-Alpes", nouvelle association régionale agréée de surveillance de la qualité de l'air

 

16h30 : adoption de la charte de coopération interrégionale et transfrontalière de développement de la langue occitane ou langue d'Oc.

 

17h45 : Coopération solidaire

 

19h00 : Renouvellemnt des coopérations de coopération

* Renouvellement de la convention multilatérale CEPRAOM (cellule d'échanges et de partenariat Rhône-Alpes Afrique de l'ouest Madagascar)

* Renouvellement de la convention bilatérale de coopération avec la région Atsinanana (Madagascar)

 

19h 30: Suspension de séance

 

Vendredi 10 février 2012

 

9h00 : Avis sur le pôle métropolitain entre la communauté urbaine de Lyon, les communautés d'agglomération St Etienne métropole, Porte de l'Isère et du Pays Viennois.

 

10h30 : Adhésion de la Région à divers organismes

* Adhésion à l'institut de la montagne

* Pôle d'orientation financière Rhône-Alpes  

 

11h00 : Questions diverses et voeux généraux

12h00 : fin de l'assemblée plénière

Région Rhône-Alpes : Programme de l'assemblée plénière des 13 et 14 octobre 2011

JEUDI 13 OCTOBRE 2011

 

10h30 : Ouverture de la séance par le Président du Conseil Régional

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL REGIONAL DANS DES ORGANISMES EXTERIEURS ET DES STRUCTURES INTERNES

10h35 : ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2012

- Présentation par le Président Lacroix de l'avis du Conseil Économique et Social sur les orientations budgétaires 2012

- intervention de l'exécutif

- intervention des groupes politiques

• PSEA (8 mn)
• UDCApp (7 mn)
• EELV (7 mn)
• FN (6 mn)
• FdG (6 mn)
• PRG APP (4 mn)

- intervention en réponse de l'exécutif

 

12h00 : MODULATION DES FRACTIONS DE TARIFS DE TIPP POUR 2012

- intervention de l'exécutif

- avis de la commission "finances et organisation générale"

- Intervention des groupes politiques (explications de vote)

- vote du rapport

 

12h15 :MAJORATION DE L'AIDE FINANCIERE A LA PROTECTION SOCIALE COMPL2MENTAIRE EN FAVEUR DES AGENTS DE LA REGION BENEFICIAIRES DE L'OBLIGATION D'EMPLOI (DANS LE CADRE DE CONVENTION AVEC LE FIPHFP)

- intervention de l'exécutif

- avis de la commission "finances et organisation générale"

- explication de vote des groupes politiques (explications de vote)

- vote du rapport

 

12h20 : RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES DE LA REGION RHÔNE-ALPES -EXERCICES 2005 A 2009

-intervention de l'exécutif

- intervention éventuelle des groupes

- vote du rapport

 

13h00 : RAPPORT ADMINISTRATION ECO RESPONSABLE

- intervention de l'exécutif

- avis de la commssion ""finances et organisation générale"

- interventions éventuelles des groupes politiques

 

13h25 : Suspension de séance

 

15h00 : POLITIQUE IMMOBILIERE EN FAVEUR DES LYCEES PUBLICS

- intervention de l'exécutif

- avis de lA commission "formations initiales et lycées"

- intervention des groupes politiques

- examen et vote des amendements

- vote du rapport

 

16h20 : PLAN REGIONAL POUR LA QUALITE DE LA RESTAURATION LYCEENNE

- intervention de l'exécutif

- avis des commissions "formations initiales et lycées" et "développement rural et agriculture"

- intervention des groupes politiques

- examen et vote des amendements

- vote du rapport

 

17h20: DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT DES LYCEES PUBLICS POUR 2012

- intervention de l'exécutif

- avis de la commissions "formations initiales et lycées"

- intervention des groupes politiques

- examen et vote des amendements

- vote du rapport

 

18h30 : EVALUATION DE LA POLITIQUE DES LYCEES

- intervention de l'exécutif

- avis des commissions "formations initiales et lycées" et "finances et organisation générale"

- interventions des groupes politiques

- vote du rapport

19h15 :  Suspension de séance

 

20h45 : ORIENTATION PROFESSIONNELLE ET DECOUVERTE DES METIERS

- intervention de l'exécutif

- avis de la commission "formations initiales et lycées"

- interventions des groupes politiques

- examen et vote des amendements

- vote du rapport

 

22h00 : RELATIONS INTERNATIONALES ET COOPERATION

• RENOUVELLEMENT DE LA CONvENTION DE COOPERATION DECENTRALISEE ENTRE LA REGION RHÔNE-ALPES ET HO CHI MINH VILLE (VIETNAM)
• CONVENTION DE COOPERATION BILATERALE ENTRE LA REGION RHÔNE-ALPES ET LE CONSEIL DE GOUVERNEMENT DU PEUPLE ORIGINAIRE KICHWA DE SARAYAKU EN EQUATEUR
• RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS DE COOPERATION INTERREGIONALE AVEC L'ETAT DU PARANA (BRESIL) ET L'ETAT DE PENSYLVANIE (ETATS UNIS D'AMERIQUE)
  

- intervention de l'exécutif

- avis de la commission "Europe, relations et solidarités internationales"

- interventions des groupes politiques (explications de vote)

- vote des rapports

 

22h45 : ADHESION DE LA REGION A DIVERS ORGANISMES

ASSOCIATION VIVA YASUNI

• COTISATION AU CLUB VILLES, TERRITOIRES ET CHANGEMENT CLIMATIQUE (VITECC)
• SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF A CAPITAL VARIABLE "ENERCOOP RHONE-ALPES
  

- vote des rapports

22h55 :  Suspension de séance

 

VENDREDI 14 OCTOBRE 2011

 

9h00 : SERVICE PUBLIC REGIONAL DE LA FORMATION :ORGANISATION DE LA FORMATION DANS LE DOMAINE DES COMPETENCES PREMIERES

- intervention de l'exécutif

- avis de la commission "formation tout au long de la vie"

- intervention des groupes politiques

• PSEA (8 mn)
• UDCApp (7 mn)
• EELV (7 mn)
• FN (6 mn)
• FdG (6 mn)
• PRG APP (4 mn)

- examen et vote des amendements

- vote du rapport

 

10h25 : INVESTISSEMENT DE LA REGION EN FAVEUR DES ETABLISSEMENTS DE FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES

- intervention de l'exécutif

- avis de la commission "enseignement supérieur, recherche et formations sanitaires et sociales"

- examen et vote des amendements

- Intervention des groupes politiques (explications de vote)

- vote du rapport

 

11h10 : UNE STRATEGIE FONCIERE DETERMINEE POUR UN AMENAGEMENT DES TERRITOIRES EQUILIBRE, SOBRE ET DYNAMIQUE

- intervention de l'exécutif

- avis de la commission "aménagement, animation du territoire, du foncier, société de l'information et parcs naturels régionaux"

- interventions des groupes politiques

- examen et vote des amendements

- vote du rapport

 

12h30 : QUESTIONS DIVERSES ET VOEUX GENERAUX

 

13h25 : Fin de l'assemblée plénière

Conseil Régional : programme de l'assemblée plénière de vendredi 23 septembre

(l'assemblée plénière sera précédé, à partir de 9h d'une réunion de la commission permanente)

Ordre du jour de l'assemblée plénière :

11h00: Ouverture de la séance par le Président du Conseil Régional

- Adhésion Fleuve Rhône

- Création du groupement local de coopération transfrontalière "projet d'agglomération Franco-Valdo-Genevois"

 

11h30:

- Exploitation du Transport Régional de voyageurs - Relations entre la SNCF et la Région Rhône-Alpes

- Organisation des services de transports sur routes en application du code des transports et de la convention d'exploitation TER 2007-2014

 

15h00 : Compte rendu d'exécution du contrat de projet Etat-Région au 31/12/2010

 

16H00 : Décision Modificative N°1

 

17H00 : Investissement pour les établissememnts de formations sanitaires et sociales

 

17H30 : Plan d'action pour une administration éco-responsable (communication)

 

17H45 : Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes sur la gestion des ressources humaines de la Région 2005 à 2009

 

18h30 : Questions diverses et voeux