compte-rendu de la session des 29 et 30 mars

Rien ne va plus dans la majorité régionale !

Lors de l’examen du Schéma Régional Climat Air Énergie, Jean-Jack QUEYRANNE a été incapable de faire adopter ce texte ! Ce rapport était défendu par le Vice-président délégué à l’énergie et au climat, Benoît LECLAIR, qui a appelé à voter… contre ! Une première dans l’histoire de notre Assemblée !
Soit on se soumet, soit on se démet : Jean-Jack QUEYRANNE devrait immédiatement en tirer les enseignements politiques en retirant sa délégation à Benoît LECLAIR.
Nous dénonçons depuis le début de notre mandat leur incapacité à gouverner ensemble : cette vérité a éclaté au grand jour !

Conférence sociale régionale

Lors de la dernière conférence sociale, Jean-Jack QUEYRANNE a déclaré qu’il fallait restaurer la confiance, soutenir l’industrie, améliorer la compétitivité, financer la Recherche-Développement-Innovation, agir d’urgence en faveur de l’emploi, s’adapter aux territoires et aux filières, s’ouvrir à l’international…
Doit-on rappeler que « ses amis » Les Verts proposaient de supprimer l’aide de la Région à des projets aussi structurants que Minatec, Nanobio, l’Institut Néel, Nanolyon, l’hadronthérapie (lutte contre le Cancer) ? Et c’est grâce au soutien de notre Groupe que la Région peut encore soutenir ces projets !
Et que dire du nucléaire ? Si le troc politicien ficelé entre le PS et Les Verts devait malheureusement s’appliquer, ce serait la disparition de milliers d’emplois de la filière et la disparition de nombreux sous-traitants basés dans notre région !
Par contre pour ce qui est de l’ouverture à l’international, il est certain qu’ils ont déjà rempli leurs objectifs en ayant parcouru de multiples tours du monde depuis le début du mandat !

Évolutions des Contrats de Développement Durable de Rhône-Alpes (CDDRA)

Un bilan a montré le manque de mutualisation des crédits d’ingénierie, le manque de visibilité ou plus encore le besoin de simplification du dispositif ! Les dysfonctionnements sont évidents. Et pourtant, les CDDRA pourraient être pertinents s’ils soutenaient réellement l’investissement sur les territoires et s’ils n’étaient pas une vitrine ou une action publicitaire pour l’exécutif régional.
Sur 1€ engagé par la Région, seulement 60 centimes seront réellement injectés dans l’économie locale ou le soutien associatif. C’est trop peu !
Nous voulons que les CDDRA soient des outils efficaces et que l’on évite la double administration pour instruire les dossiers… Il y a des économies majeures à réaliser en matière de fonctionnement !

Organisation des services de transports collectifs régionaux sur routes

Le Conseil régional a choisi la reprise de l’organisation en direct des services de transports sur route jusqu’ici gérés par la SNCF. En Drôme-Ardèche, ce choix passera par la création d’une SPL (Société Publique Locale) permettant de confier des marchés sans mise en concurrence.
C’est pourquoi, en prônant le meilleur service au meilleur coût, notre Groupe a fait part de ses plus vives réserves et relayé les inquiétudes concernant les conséquences sur l’organisation des transports et l’économie locale. Plusieurs centaines d’emplois sont en suspens ! L’idéologie à gauche ne doit prendre le pas sur l’intérêt local et la réalité économique de nos territoires.

 

Stratégie de cohérence régionale pour l’aménagement numérique

Le développement du numérique, et en particulier la couverture du territoire en haut débit, est un enjeu majeur car c’est l’une des clés de la croissance future. En effet, cela correspond à un enjeu d’aménagement et d’équilibre sur le territoire, au fur et à mesure de la montée des services liés au haut et au très haut débit. Un plan d’action a été présenté par le Gouvernement pour répondre précisément à cet enjeu de l’aménagement du territoire en matière de très haut débit. En 2009, le Président SARKOZY avait déjà annoncé l’objectif de 70% de couverture en très haut débit d’ici 2020 et 100% d’ici 2025.
Le seul problème est que ce rapport est en réalité parfaitement vide sur le plan des moyens. Le premier projet avait un financement de 500 millions d’euros sur 13 ans, lequel a bizarrement disparu !
D’un coté, le Parti Socialiste fustige la lenteur des autres acteurs, et deux ans après l’intervention de l’État, il considère qu’il faut encore attendre ! C’est un comble ! Notre position dans le débat est claire : oui, le très haut débit doit être une priorité ! Clairement, l’exécutif refuse de s’engager !

Soutien régional au développement des « emplois verts » / « nouveaux emplois »

La crise et l’impulsion du « Grenelle » nous incitent à anticiper la croissance verte en cours. Cette mutation doit surtout nous permettre d’adapter nos emplois industriels aux nouvelles exigences environnementales et ouvrir de nouveaux champs d’intervention pour développer des activités innovantes. Notre tissu économique et le savoir-faire au sein de nos PME sont le creuset des nouveaux emplois : nous le voyons, quelques nouveaux métiers « verts » sont en gestation, mais c’est bien plutôt des évolutions de métiers qu’il nous faut identifier et stimuler dans nos filières historiques (chimie, automobile…) et dans nos pôles d’excellence (clusters), en assurant une adaptation rapide de l’offre de formation professionnelle tant initiale que continue. Il en va de l’emploi de nombreux Rhônalpins, de l’activité de notre économie, du dynamisme de notre territoire et de la pertinence de notre action.

Schéma Régional Climat Air Énergie

Le Schéma Régional du Climat, de l’Air et de l’Énergie doit fixer des objectifs en termes de développement des énergies renouvelables et d'amélioration de l'efficacité énergétique. Ces orientations seront décisives pour Rhône-Alpes, deuxième région de France, qui possède un potentiel économique remarquable.Mais la Région a préféré pratiquer la surenchère « Verte-tueuse » avec une législation locale plus sévère que celle de l’État, des autres régions et des autres États de l'Union européenne.
Nous regrettons que les entreprises soient considérées uniquement comme des sources de pollution au moment où un consensus s’établit sur la nécessité de réindustrialiser notre pays.
Il est scandaleux que la Région Rhône-Alpes prenne des mesures pénalisant son propre tissu industriel et la compétitivité de ses entreprises locales. Prendre en compte les règles européennes en matières environnementales est un devoir mais fixer des objectifs intenables en pénalisant le développement du monde économique, ce n’est décidément pas notre vision pour Rhône-Alpes !

 

Conseil Régional : Programme de l'assemblée plénière des 29 et 30 mars 2012

Jeudi 29 mars 2012

En préalable à la session plénière, publique, se tiendra à compter de 9h, la commission permanente

11h00: Séance plénière

* Ouverture de la séance par le Président du Conseil Régional

* Désignation  des représentants du Conseil Régional dans des organismes extérieurs et des structures internes

11h05 : Communication suite à la conférence sociale régionale 

11h45 : Contrats de développement durable de Rhône-Alpes - Evolution des modalités opérationnelles

 

13H30 : Suspension de séance

 

15H00 : Rhône-Alpes numérique et stratégie de cohérence régionale pour l'aménagement numérique 

16h30 : Organisation des services de transports sur routes en application du code des transports et de la convention d'exploitation TER 2007-2014 

17h30 : Programme régional de soutien au développement des emplois verts / nouveaux emplois 

19h00 : Renouvellement de la convention bilatérale avecla réion des hauts bassins (Burkina Faso) 

19h30 : Adhésion de la Réion à l'association "La 27ème région"

20h 00: Fixation en application de l'arrêté M71 du 26 décembre 2011 de nouvelles durées d'amortissement des subventions d'équipement versées.

20h15 : Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes sur la gestion de l'association "le comité de la foire internationale de Lyon (COFIL)" au cours des exercices 2003 à 2009

 

20h30 : Suspension de séance

 

21h45 : Poursuite de la séance si nécessaire

 

Vendredi 30 mars 2012

 

9h00 : Schéma Régional Climat Air Energie   

11h00 : Questions diverses et voeux généraux

12h00 : fin de l'assemblée plénière

La lettre d'information du groupe d'Union de la Droite, du Centre et Apparentés suite à la session des 9 et 10 février

« Bain de Siège » à la Région Rhône-Alpes

Nous avons sans cesse dénoncé les dérives liées à la construction du nouveau Siège à la Confluence. Aujourd’hui, le constat est sans appel : des problèmes de chauffage avec seulement 13°C constatés dans certains bureaux et des agents qui manifestent leur mécontentement devant la Salle des délibérations, les faux plafonds tombent sur la tête des élus et la session plénière est interrompue à cause d’une inondation dans la régie et dans l’hémicycle provoquant des courts-circuits !

SCANDALE!

Projet Lyon – Turin

L’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique des accès français à la liaison ferroviaire transalpine Lyon – Turin a lieu du 19 janvier au 5 mars 2012. La Région se devait de donner un avis en la matière.

Notre Groupe a réaffirmé son soutien indéfectible à ce projet d’envergure en contribuant à remettre les priorités dans le bon ordre telles qu’elles étaient unanimement affichées jusqu’en 2010 par plusieurs décisions ministérielles et avec une contribution de l’Union européenne pouvant atteindre 40% : la réalisation concomitante du tunnel sous Chartreuse dédié au fret et des tunnels sous Dullin-Lépine dédiés au seul trafic voyageurs.
L’enquête publique est l’occasion idéale pour appuyer la mise en œuvre du Lyon – Turin mais selon les priorités les plus adaptées à nos territoires et aux populations riveraines 

SAUVE PAR LE GROUPE UDC APP

Évaluation des politiques régionales

L’évaluation des politiques souffre d’une image de complexité et de technicité. Il s’agit pourtant d’une démarche essentielle pour notre Assemblée afin de réajuster nos politiques. La majorité a d’ailleurs reconnu qu’il y avait de nombreux gains d’efficacité possibles parmi celles-ci.
On ne peut que se féliciter de cette démarche malgré les nombreuses craintes que nous avons sur l’objectivité des résultats.
Nous souhaitions une totale transparence dans cette démarche. L’exécutif a repris un grand nombre de nos amendements, mais nous resterons très vigilants sur les évaluations proposées et leurs résultats dont nous vous rendrons compte régulièrement. Notre combat est toujours celui de l’intérêt général des Rhônalpins et de l’efficience de l’euro dépensé.

VOTE POUR DU GROUPE UDC APP

Projet de plan climat régional

La loi Grenelle II du Gouvernement Fillon impose la définition d’orientations permettant d’atténuer les effets du changement climatique et de s’y adapter, c’est pourquoi la Région Rhône-Alpes doit aujourd’hui intégrer l’enjeu climatique dans ses propres compétences. Nous constatons de nombreuses lacunes dans les actions de la Région, en particulier la construction du nouveau Siège qui n’améliore en rien le bilan des déplacements « domicile – travail ».
Pire, ce rapport démontre l’impact négatif en matière de déplacements professionnels par avion : près de 29 millions de Km effectués par la Région en 2010 soit 2362 tonnes équivalent carbone ou près de 710 fois le tour du Monde ! Derrière les bonnes intentions, il reste beaucoup de travail pour être une Région exemplaire en matière de Développement durable !

ABSTENTION DU GROUPE UDC APP

Avis de la Région sur le Pôle métropolitain Lyonnais (Grand-Lyon, Saint-Étienne Métropole, Porte de l'Isère et Pays Viennois)

La Région devait rendre un avis sur la création du Pôle métropolitain Lyonnais entre la Communauté Urbaine de Lyon, les Communautés d’Agglomération Saint-Étienne Métropole, Porte de l’Isère et du Pays Viennois. A la lecture des 9 pages de la majorité, on a du mal à savoir si finalement elle est favorable ou défavorable à la création de ce pôle.
Les principales réserves et critiques sur cette création nous interpellent sur leurs motivations réelles. Nous observons d’ailleurs que cet avis n’est que l’opposition interne entre les socialistes Gérard COLLOMB, Maire de Lyon, et Jean-Jack QUEYRANNE, Président du Conseil régional.
Cela pourrait nous faire sourire s’il n’y avait pas derrière, des questions éminemment importantes concernant la vie de nos territoires et de leurs populations. Cette guerre de pouvoir n’est pas digne de la problématique soulevée. Pour cette raison, nous nous sommes abstenus.

ABSTENTION DU GROUPE UDC APP

Coopération solidaire

Notre Région est victime du syndrome « Quai d’Orsay régional » plusieurs fois dénoncé dans cette Assemblée. Mais lorsque l’on sait que l'Institution régionale a déjà fait l’équivalent de près de 710 fois le tour de la Terre, on comprend mieux pourquoi l’exécutif propose un rapport en faveur d’une coopération solidaire.
Dans le contexte de crise que nous connaissons, il nous semble plus que jamais prioritaire de nous recentrer sur les compétences obligatoires génératrices d’emplois et donc de richesses.
Nous avons dénoncé le fait que la majorité se borne à répartir les fonds d’État alors qu’il faudrait un effort supplémentaire de notre Institution en faveur de la formation ou l’apprentissage.

VOTE CONTRE DU GROUPE UDC APP

Développement de la langue occitane

Notre Groupe est tout à fait conscient de la valeur patrimoniale qu’il convient d’accorder aux langues régionales, puisque nous avons voté en Commission Permanente l’aide aux associations qui, par leur action, participent activement à la conservation de ce patrimoine incontestable. D’ailleurs, nous saluons à ce propos l’action de plusieurs associations, le plus souvent animées par des bénévoles qui s’impliquent pour valoriser notre culture et nos racines.
Cependant, nous pensons que la charte de coopération interrégionale et transfrontalière de développement de la langue occitane qui était soumise au vote de l’Assemblée n’était pas honnête. A aucun moment nous n’avons pu obtenir les éléments budgétaires nécessaires à son étude.

ABSTENTION DU GROUPE UDC APP

273 522 km : la distance parcourue par un seul vice-président de la Région

Eh oui..... Avec 12 432 km par mois en avion depuis le début du mandat, et 23 tonnes d’équivalent CO2,un des vice-présidents de la Région est devenu, et là ce n’est pas une plaisanterie le « Monsieur 1 tonne de CO2 par mois ».

 

Et pourtant, sans sourciller, l'exécutif régional nous propose de voter un plan climat régional mettant l'accent sur la nécessité d'avoir un bon bilan carbone !

Nous avons relevé de nombreuses autres incohérences entre la réalité de ce qui se passe à la Région et les bonnes intentions que l'éxécutif affiche, sans parler des leçons quotidiennes que les élus de la majorité entendent nous donner, laissant penser qu'ils sont les seuls garants de la préservation de notre environnement!

Compte tenu de ce constat, nos propositions d'amendements visant à répondre plus efficacement aux enjeux d'un plan climat ayant été rejetées, nous nous sommes abstenus sur le rapport présenté

Contribution de la Région Rhône-Alpes à l'enquête publique en cours sur le projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin et les itinéraires d'accès français

Ce point de l'ordre du jour, particulièrement important pour notre Région a été légitimement l'objet d'un long débat.

Il s'agissait de donner l'avis de la Région sur le dossier de liaison ferroviaire Lyon Turin, et plus précisément de la réalisation des accès français. Ce dossier fait actuellement l'objet d'une enquête publique.

Notre groupe, en présentant et défendant plusieurs amendements, a beaucoup insisté pour que la Région inscrive notamment dans son avis l'indispensable concommitance de réalisation des itinéraires fret et voyageurs.

Les éléments essentiels de nos amendements ayant été retenus par l'exécutif régional et la réalisation de cette liaison ferroviaire nous paraissant, depuis toujours, indispensable, nous avons voté le rapport proposé enrichi de nos remarques.

Conseil Régional : programme de l'assemblée plénière des 9 et 10 février 2012

Jeudi 9 Février 2012

 En préalable à la session plénière, publique, se tiendra à compter de 9h, la commission permanente

11h00: Ouverture de la séance par le Président du Conseil Régional

* Désignation  des représentants du Conseil Régional dans des organismes extérieurs et des structures internes

* Création d'une commission 'appel d'offres spécifique pour le marché "programmation compétences premières"

 

11h15 : Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique des itinéraires d'accès français à la liaison ferrociaire transapine Lyon-Turin - Contribution de la RéginRhône-Alpes

 

12h25 : 

* Dynamique d'évaluation des politiques régionales

* Commission de suivi et d'évaluation des fonds régionaux accordés aux entreprises

 

13H30 : Suspension de séance

 

15H00 : Projet de plan climat régional

 

16h15 : Adhésion à "Air Rhône-Alpes", nouvelle association régionale agréée de surveillance de la qualité de l'air

 

16h30 : adoption de la charte de coopération interrégionale et transfrontalière de développement de la langue occitane ou langue d'Oc.

 

17h45 : Coopération solidaire

 

19h00 : Renouvellemnt des coopérations de coopération

* Renouvellement de la convention multilatérale CEPRAOM (cellule d'échanges et de partenariat Rhône-Alpes Afrique de l'ouest Madagascar)

* Renouvellement de la convention bilatérale de coopération avec la région Atsinanana (Madagascar)

 

19h 30: Suspension de séance

 

Vendredi 10 février 2012

 

9h00 : Avis sur le pôle métropolitain entre la communauté urbaine de Lyon, les communautés d'agglomération St Etienne métropole, Porte de l'Isère et du Pays Viennois.

 

10h30 : Adhésion de la Région à divers organismes

* Adhésion à l'institut de la montagne

* Pôle d'orientation financière Rhône-Alpes  

 

11h00 : Questions diverses et voeux généraux

12h00 : fin de l'assemblée plénière

Le budget Régional 2012 tel qu'il a été voté vendredi 16 décembre 2011

Les dépenses de fonctionnement   : 1 milliard 653 millions 800 000 euro

Les dépenses d'investissement (dépenses d'avenir) :  786 millions d'euro

 

Le groupe d'Union de la Droite, du Centre et Apparentés a proposé 27 amendements visant à contenir les dépenses de fonctionnement courantes pour donner plus d'importance aux dépenses d'avenir, s'attachant à recentrer les dépenses de la Région Rhône-Alpes sur ses compétences premières en tenant compte des besoins réels des Rhôpnalpins.

Aucun de nos amendements n'a été retenu et, comme on peut le constater en regardant les chiffres, tout simplement, le budget d'investissement est bien "maigre" par rapport aux dépenses de fonctionnement.

Avec l'ensemble de mon groupe, j'ai voté contre ce budget primitif proposé par l'exécutif régional : un budget privilégiant les "lobbies" émanant des différents groupes composant la majorité régionale et laissant peu de place aux dépenses utiles pour un mieux-vivre de nos concitoyens !